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Marques déposées par l'association loi 1901 GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE
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GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE LIBERTE EGALITE FRATERNITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE LIBERTE EGALITE FRATERNITE
GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3859269
Date de dépôt :
15/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/09/2021
GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE LIBERTE EGALITE FRATERNITE de GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE

Présentation de la marque GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE LIBERTE EGALITE FRATERNITE

Déposée le 15 septembre 2011 par l'association loi 1901 GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE LIBERTE EGALITE FRATERNITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE domicilié(e) 4 Cité du Couvent - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON-LITTAYE, BP 19 domicilié(e) - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France.

La marque GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE LIBERTE EGALITE FRATERNITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE LIBERTE EGALITE FRATERNITE est expirée depuis le 15 septembre 2021.

GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GRAND ORIENT FEMININ D'EUROPE , GRANDES LOGES FEMININES INTERNATIONALES , GRAND ORIENT FEMININ DE FRANCE G.O.F.F. , G.L.F.F. , Voix d'Initiées , GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE , GRAND ORIENT FEMININ , GRANDE LOGE FEMININE , GRANDE LOGE FEMININE D'EUROPE


GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE, Association loi 1901 - 4 Cité du Couvent - 75011 - PARIS - France


CABINET THIBON-LITTAYE, BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Produits de l'imprimerie ; publications ; impressions ; livres ; revues ; catalogues ; imprimés ; journaux ; périodiques ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; services de messagerie électronique ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; fourniture d'accès à des bases de données ; diffusion de programmes radiophoniques ;

Education ; formation ; divertissement ; services de clubs (divertissements ou éducation) ; organisation et conduite de colloques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; publication de textes (autres que publicitaires) ; publication de livres ; publication de journaux ; publication de revues.