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Marques déposées par l'association loi 1901 GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE
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GRANDE LOGE FEMININE D'EUROPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANDE LOGE FEMININE D'EUROPE
GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3821462
Date de dépôt :
07/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2021
GRANDE LOGE FEMININE D\'EUROPE de GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE

Présentation de la marque GRANDE LOGE FEMININE D'EUROPE

Déposée le 7 avril 2011 par l'association loi 1901 GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANDE LOGE FEMININE D'EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE domicilié(e) 4 Cité du Couvent - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet THIBON-LITTAYE domicilié(e) BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France.

La marque GRANDE LOGE FEMININE D'EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDE LOGE FEMININE D'EUROPE est expirée depuis le 7 avril 2021.

GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE LIBERTE EGALITE FRATERNITE , (Marque figurative) , GRAND ORIENT FEMININ D'EUROPE , GRANDES LOGES FEMININES INTERNATIONALES , GRAND ORIENT FEMININ DE FRANCE G.O.F.F. , G.L.F.F. , Voix d'Initiées , GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE , GRAND ORIENT FEMININ , GRANDE LOGE FEMININE


GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE, Association loi 1901 - 4 Cité du Couvent - 75011 - PARIS - France


Cabinet THIBON-LITTAYE - BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 14 novembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°562035 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Produits de l'imprimerie ; publications ; impressions ; livres ; revues ; catalogues ; imprimés ; journaux ; périodiques ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils).

Communications par terminaux d'ordinateurs ; services de messagerie électronique ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; fourniture d'accès à des bases de données ; diffusion de programmes radiophoniques.

Education ; formation ; divertissement ; services de clubs (divertissements ou éducation) ; organisation et conduite de colloques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; publication de textes (autres que publicitaires) ; publication de livres ; publication de journaux ; publication de revues.