Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Grande Loge Ecossaise Rectifiée De France (GLE
/
Grande Loge Ecossaise Rectifiée De France GLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Grande Loge Ecossaise Rectifiée De France GLE
Grande Loge Ecossaise Rectifiée De France (GLE) Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3480398
Date de dépôt :
08/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
08/02/2017
Grande Loge Ecossaise Rectifiée De France GLE de Grande Loge Ecossaise Rectifiée De France (GLE

Présentation de la marque Grande Loge Ecossaise Rectifiée De France GLE

Déposée le 8 février 2007 par l'association loi 1901 Grande Loge Ecossaise Rectifiée De France (GLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Grande Loge Ecossaise Rectifiée De France GLE »

Le déposant est l'association loi 1901 Grande Loge Ecossaise Rectifiée De France (GLE domicilié(e) 27 Rue Masséna (Fond de cour),06000 NICE - 06000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grande Loge Ecossaise Rectifiée De France (GLE) domicilié(e) 27 Rue Masséna (Fond de cour),06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grande Loge Ecossaise Rectifiée De France GLE est expirée depuis le 8 février 2017.


Grande Loge Ecossaise Rectifiée De France (GLE) Association Loi 1901 - 27 Rue Masséna (Fond de cour),06000 NICE - 06000 - France


Grande Loge Ecossaise Rectifiée De France (GLE) - 27 Rue Masséna (Fond de cour),06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.