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Marques déposées par GRANDE LOGE DES MaîtreS MACONS DE MARQUE DE FRANCE Association Loi de 1901
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GRANDE LOGE DE L'ANCIENNE ET HONORABLE FRATERNITE DES NAUTONIERS DE L'ARCHE ROYALE POUR LA FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GRANDE LOGE DE L'ANCIENNE ET HONORABLE FRATERNITE DES NAUTONIERS DE L'ARCHE ROYALE POUR LA FRANCE
GRANDE LOGE DES MaîtreS MACONS DE MARQUE DE FRANCE Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3128286
Date de dépôt :
29/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
GRANDE LOGE DE L\'ANCIENNE ET HONORABLE FRATERNITE DES NAUTONIERS DE L\'ARCHE ROYALE POUR LA FRANCE de GRANDE LOGE DES MaîtreS MACONS DE MARQUE DE FRANCE Association Loi de 1901

Présentation de la marque GRANDE LOGE DE L'ANCIENNE ET HONORABLE FRATERNITE DES NAUTONIERS DE L'ARCHE ROYALE POUR LA FRANCE

Déposée le 29 octobre 2001 par GRANDE LOGE DES MaîtreS MACONS DE MARQUE DE FRANCE Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANDE LOGE DE L'ANCIENNE ET HONORABLE FRATERNITE DES NAUTONIERS DE L'ARCHE ROYALE POUR LA FRANCE »

Le déposant est GRANDE LOGE DES MaîtreS MACONS DE MARQUE DE FRANCE Association Loi de 1901, domicilié(e) 32, rue Gabriel Péri, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel GAUDART de SOULAGES Avocat à la Cour B0927 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

GRANDE LOGE DES MaîtreS MACONS DE MARQUE DE FRANCE Association Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CONSEIL DE L'ORDRE DES GRADES MACONNIQUES ALLIES POUR LA FRANCE , GRAND CONSEIL DES MAITRES ROYAUX ET CHOISIS DE FRANCE ALPHA A. DEP. 2999 OMEGA , GRANDE LOGE DES MAITRES MACONS DE MARQUE DE FRANCE , GRANDE CONCLAVE IMPERIAL POUR LA FRANCE DE L'ORDRE MACONNIQUE ET MILITAIRE DE LA CROIX ROUGE DE CONSTANTIN ET DES ORDRES DU SAINT-SEPULCRE ET DE SAINT , GRAND COLLEGE POUR LA FRANCE DES CHEVALIERS DU TEMPLE PRETRES DE LA SAINTE ARCHE ROYALE OU ORDRE DE LA SAINTE SAGESSE A.D. 1999 ORD. SAC.TEM.A.O. 313 , GRAND CONCLAVE DE L'ORDRE DU MONITEUR SECRET OU FRATERNITE DE DAVID ET JONATHAN POUR LA FRANCE SEMPER FIDELIS


GRANDE LOGE DES MaîtreS MACONS DE MARQUE DE FRANCE Association Loi de 1901 - 32, rue Gabriel Péri, 31000 TOULOUSE - France


Michel GAUDART de SOULAGES Avocat à la Cour B0927 - France


Inscription le 26 novembre 2003 - Rejet total n°382262 - Publication au BOPI 2003-11-26

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet Produits de l'imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.