Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GRANDE LOGE DES MAÎTRES MAÇONS DE MARQUE DE FRANCE (GLMMMF) ASSOCIATION LOI DE 1901 S/PREFECTURE DE BOULOGNE-BILLANCOURT No 12015311
/
SOCIETAS ROSICRUCIANA IN GALLIA – SRIG – SOCIETE ROSICRUCIENNE DES FRANCS – MAÇONS POUR LA FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOCIETAS ROSICRUCIANA IN GALLIA – SRIG – SOCIETE ROSICRUCIENNE DES FRANCS – MAÇONS POUR LA FRANCE
GRANDE LOGE DES MAÎTRES MAÇONS DE MARQUE DE FRANCE (GLMMMF) ASSOCIATION LOI DE 1901 S/PREFECTURE DE BOULOGNE-BILLANCOURT No 12015311

Numéro de dépôt :
3580200
Date de dépôt :
05/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2018
SOCIETAS ROSICRUCIANA IN GALLIA – SRIG – SOCIETE ROSICRUCIENNE DES FRANCS – MAÇONS POUR LA FRANCE de GRANDE LOGE DES MAÎTRES MAÇONS DE MARQUE DE FRANCE (GLMMMF) ASSOCIATION LOI DE 1901 S/PREFECTURE DE BOULOGNE-BILLANCOURT No 12015311

Présentation de la marque SOCIETAS ROSICRUCIANA IN GALLIA – SRIG – SOCIETE ROSICRUCIENNE DES FRANCS – MAÇONS POUR LA FRANCE

Déposée le 5 juin 2008 par GRANDE LOGE DES MAÎTRES MAÇONS DE MARQUE DE FRANCE (GLMMMF) ASSOCIATION LOI DE 1901 S/PREFECTURE DE BOULOGNE-BILLANCOURT No 12015311 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOCIETAS ROSICRUCIANA IN GALLIA – SRIG – SOCIETE ROSICRUCIENNE DES FRANCS – MAÇONS POUR LA FRANCE »

Le déposant est GRANDE LOGE DES MAÎTRES MAÇONS DE MARQUE DE FRANCE (GLMMMF) ASSOCIATION LOI DE 1901 S/PREFECTURE DE BOULOGNE-BILLANCOURT No 12015311 domicilié(e) 42 RUE EMILE LANDRIN,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI SUSS (GLMMMF) domicilié(e) 10 RUE FONGIÈVE,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETAS ROSICRUCIANA IN GALLIA – SRIG – SOCIETE ROSICRUCIENNE DES FRANCS – MAÇONS POUR LA FRANCE est expirée depuis le 5 juin 2018.


GRANDE LOGE DES MAÎTRES MAÇONS DE MARQUE DE FRANCE (GLMMMF) ASSOCIATION LOI DE 1901 S/PREFECTURE DE BOULOGNE-BILLANCOURT No 12015311 - 42 RUE EMILE LANDRIN,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France


HENRI SUSS (GLMMMF) - 10 RUE FONGIÈVE,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.