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Marques déposées par GRANDE LOGE DES MAÎTRES MAÇONS DE MARQUE DE FRANCE (GLMMMF) ASSOCIATION LOI DE 1901 S/PRÉFECTURE DE BOULOGNE-BILLANCOURT No 12015311
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GRAND CONSEIL DES MAITRES ROYAUX ET CHOISIS DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAND CONSEIL DES MAITRES ROYAUX ET CHOISIS DE FRANCE
GRANDE LOGE DES MAÎTRES MAÇONS DE MARQUE DE FRANCE (GLMMMF) ASSOCIATION LOI DE 1901 S/PRÉFECTURE DE BOULOGNE-BILLANCOURT No 12015311

Numéro de dépôt :
3560725
Date de dépôt :
06/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2018
GRAND CONSEIL DES MAITRES ROYAUX ET CHOISIS DE FRANCE de GRANDE LOGE DES MAÎTRES MAÇONS DE MARQUE DE FRANCE (GLMMMF) ASSOCIATION LOI DE 1901 S/PRÉFECTURE DE BOULOGNE-BILLANCOURT No 12015311

Présentation de la marque GRAND CONSEIL DES MAITRES ROYAUX ET CHOISIS DE FRANCE

Déposée le 6 mars 2008 par GRANDE LOGE DES MAÎTRES MAÇONS DE MARQUE DE FRANCE (GLMMMF) ASSOCIATION LOI DE 1901 S/PRÉFECTURE DE BOULOGNE-BILLANCOURT No 12015311 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND CONSEIL DES MAITRES ROYAUX ET CHOISIS DE FRANCE »

Le déposant est GRANDE LOGE DES MAÎTRES MAÇONS DE MARQUE DE FRANCE (GLMMMF) ASSOCIATION LOI DE 1901 S/PRÉFECTURE DE BOULOGNE-BILLANCOURT No 12015311 domicilié(e) 42 RUE EMILE LANDRIN,92300 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI SUSS GLMMMF domicilié(e) 10 RUE FONGIÈVE,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND CONSEIL DES MAITRES ROYAUX ET CHOISIS DE FRANCE est expirée depuis le 6 mars 2018.

GRANDE LOGE DES MAÎTRES MAÇONS DE MARQUE DE FRANCE (GLMMMF) ASSOCIATION LOI DE 1901 S/PRÉFECTURE DE BOULOGNE-BILLANCOURT No 12015311 a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CONSEIL DE L'ORDRE DES GRADES MAÇONNIQUES ALLIES POUR LA FRANCE , GRANDE LOGE DE L'ANCIENNE ET HONORABLE FRATERNITE DES NAUTONIERS DE L'ARCHE ROYALE POUR LA FRANCE , GRAND CONCLAVE DE L'ORDRE DU MONITEUR SECRET OU FRATERNITE DE DAVID ET JONATHAN POUR LA FRANCE SEMPER FIDELIS , GRAND COLLEGE POUR LA FRANCE DES CHEVALIERS DU TEMPLE PRETRES DE LA SAINTE ARCHE ROYALE OU ORDRE DE LA SAINTE SAGESSE A.D. 1999 ORD. SAC. TEM. A.O. 313 , GRAND LOGE DES MAITRES MAÇONS DE MARQUE DE FRANCE , GRAND CONCLAVE IMPERIAL POUR LA FRANCE DE L'ORDRE MAÇONNIQUE ET MILITAIRE DE LA CROIX ROUGE DE CONSTANTIN ET DES ORDRES DU SAINT-SEPULCRE ET DE SAINT-JEAN L'EVANGELISTE


GRANDE LOGE DES MAÎTRES MAÇONS DE MARQUE DE FRANCE (GLMMMF) ASSOCIATION LOI DE 1901 S/PRÉFECTURE DE BOULOGNE-BILLANCOURT No 12015311 - 42 RUE EMILE LANDRIN,92300 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92300 - France


HENRI SUSS GLMMMF - 10 RUE FONGIÈVE,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.