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Marques déposées par l'association loi 1901 Grande Loge de France
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Université d'été de la Franc-Maçonnerie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Université d'été de la Franc-Maçonnerie
Grande Loge de France, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3870961
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2021
Université d\'été de la Franc-Maçonnerie de Grande Loge de France

Présentation de la marque Université d'été de la Franc-Maçonnerie

Déposée le 2 novembre 2011 par l'association loi 1901 Grande Loge de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Université d'été de la Franc-Maçonnerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Grande Loge de France domicilié(e) 8 rue puteaux - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grande Loge de France domicilié(e) 8 rue puteaux - 75017 - PARIS - France.

La marque Université d'été de la Franc-Maçonnerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Université d'été de la Franc-Maçonnerie est expirée depuis le 2 novembre 2021.

Grande Loge de France a également déposé les autres marques suivantes : GRANDS PRIX ACACIAS D'OR DE LA GRANDE LOGE DE FRANCE POUR L'ETHIQUE ET L'HUMANISME , Salon Maçonnique du Livre, 8 rue Puteaux , FRATERNITE ET HUMANISME , POINTS DE VUE INITIATIQUES , Loge Internationale de Recherche Marquis de la Fayette , GRANDE LOGE DE FRANCE 1728 1894 FRANCS-MACONS DE RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE , ESPACE CULTUREL DE LA FRANC-MACONNERIE INTERNATIONALE , Mère Loge Ecossaise , CPGLU , CPGLE


Grande Loge de France, Association Loi 1901 - 8 rue puteaux - 75017 - PARIS - France


Grande Loge de France - 8 rue puteaux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.