Salon Maçonnique du Livre de Paris

GRANDE LOGE DE FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901

Présentation de la marque Salon Maçonnique du Livre de Paris

Déposée le 13 mai 2014 par l'association loi 1901 GRANDE LOGE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Salon Maçonnique du Livre de Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 GRANDE LOGE DE FRANCE domicilié(e) 8 RUE PUTEAUX - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 718 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANDE LOGE DE FRANCE, M. GAGNON Jacques domicilié(e) 8 RUE PUTEAUX - 75017 - PARIS - France.

La marque Salon Maçonnique du Livre de Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Salon Maçonnique du Livre de Paris est expirée depuis le 13 mai 2024.

GRANDE LOGE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GRANDS PRIX ACACIAS D'OR DE LA GRANDE LOGE DE FRANCE POUR L'ETHIQUE ET L'HUMANISME , Salon Maçonnique du Livre, 8 rue Puteaux , FRATERNITE ET HUMANISME , POINTS DE VUE INITIATIQUES , Loge Internationale de Recherche Marquis de la Fayette , GRANDE LOGE DE FRANCE 1728 1894 FRANCS-MACONS DE RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE , ESPACE CULTUREL DE LA FRANC-MACONNERIE INTERNATIONALE , Mère Loge Ecossaise , CPGLU , CPGLE