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Marques déposées par l'association loi 1901 Grande Loge de France
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POINTS DE VUE INITIATIQUES P.V.I.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POINTS DE VUE INITIATIQUES P.V.I.
Grande Loge de France Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3026233
Date de dépôt :
05/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2010

Présentation de la marque POINTS DE VUE INITIATIQUES P.V.I.

Déposée le 5 mai 2000 par l'association loi 1901 Grande Loge de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POINTS DE VUE INITIATIQUES P.V.I. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 Grande Loge de France domicilié(e) ayant son siège 8, rue Puteaux, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 718 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel ASSOUN Avocat à la Cour - France.

La marque POINTS DE VUE INITIATIQUES P.V.I. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POINTS DE VUE INITIATIQUES P.V.I. est expirée depuis le 5 mai 2010.

Grande Loge de France a également déposé les autres marques suivantes : GRANDS PRIX ACACIAS D'OR DE LA GRANDE LOGE DE FRANCE POUR L'ETHIQUE ET L'HUMANISME , Salon Maçonnique du Livre, 8 rue Puteaux , FRATERNITE ET HUMANISME , POINTS DE VUE INITIATIQUES , Loge Internationale de Recherche Marquis de la Fayette , GRANDE LOGE DE FRANCE 1728 1894 FRANCS-MACONS DE RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE , ESPACE CULTUREL DE LA FRANC-MACONNERIE INTERNATIONALE , Mère Loge Ecossaise , CPGLU , CPGLE


Grande Loge de France Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - ayant son siège 8, rue Puteaux, 75017 PARIS - France - SIREN 784718678


Monsieur Michel ASSOUN Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Télécommunications. Education - formation - divertissement - activités sportives et culturelles.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.