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Marques déposées par l'association loi 1901 Grande Loge de France
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LOGE NATIONALE DE RECHERCHE MARQUIS DE LA FAYETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LOGE NATIONALE DE RECHERCHE MARQUIS DE LA FAYETTE
Grande Loge de France, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3716436
Date de dépôt :
25/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2030
LOGE NATIONALE DE RECHERCHE MARQUIS DE LA FAYETTE de Grande Loge de France

Présentation de la marque LOGE NATIONALE DE RECHERCHE MARQUIS DE LA FAYETTE

Déposée le 25 février 2010 par l'association loi 1901 Grande Loge de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOGE NATIONALE DE RECHERCHE MARQUIS DE LA FAYETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Grande Loge de France domicilié(e) 8 rue Puteaux - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme LEO Béatrice domicilié(e) 8 rue Puteaux - 75017 - PARIS - France.

La marque LOGE NATIONALE DE RECHERCHE MARQUIS DE LA FAYETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3716436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOGE NATIONALE DE RECHERCHE MARQUIS DE LA FAYETTE arrivera à expiration en date du 25 février 2030.

Grande Loge de France a également déposé les autres marques suivantes : GRANDS PRIX ACACIAS D'OR DE LA GRANDE LOGE DE FRANCE POUR L'ETHIQUE ET L'HUMANISME , Salon Maçonnique du Livre, 8 rue Puteaux , FRATERNITE ET HUMANISME , POINTS DE VUE INITIATIQUES , Loge Internationale de Recherche Marquis de la Fayette , GRANDE LOGE DE FRANCE 1728 1894 FRANCS-MACONS DE RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE , ESPACE CULTUREL DE LA FRANC-MACONNERIE INTERNATIONALE , Mère Loge Ecossaise , CPGLU , CPGLE


Grande Loge de France, Association Loi 1901 - 8 rue Puteaux - 75017 - PARIS - France


Mme LEO Béatrice - 8 rue Puteaux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2020 n°2737200 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-01-22

Formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.