Loge Internationale de Recherche Marquis de la Fayette

Grande Loge de France

Présentation de la marque Loge Internationale de Recherche Marquis de la Fayette

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2020 par Grande Loge de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Loge Internationale de Recherche Marquis de la Fayette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est Grande Loge de France domicilié(e) 8 rue Puteaux - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grande Loge de France, Madame Béatrice LEO domicilié(e) 8 rue Puteaux - 75017 - PARIS - France.

La marque Loge Internationale de Recherche Marquis de la Fayette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4616534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Loge Internationale de Recherche Marquis de la Fayette arrivera à expiration en date du 22 janvier 2030.

Grande Loge de France a également déposé les autres marques suivantes : GRANDS PRIX ACACIAS D'OR DE LA GRANDE LOGE DE FRANCE POUR L'ETHIQUE ET L'HUMANISME , Salon Maçonnique du Livre, 8 rue Puteaux , FRATERNITE ET HUMANISME , GRANDE LOGE DE FRANCE 1728 1894 FRANCS-MACONS DE RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE , ESPACE CULTUREL DE LA FRANC-MACONNERIE INTERNATIONALE , Mère Loge Ecossaise , CPGLU , CPGLE , Confédération des Grandes Loges d'Afrique de Rite Ecossais Ancien et Accepté , ICOM FM International Conference Of Masonic research lodges