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Marques déposées par l'association loi 1901 GRANDE LOGE DE FRANCE
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Les Journées C.L.E.F.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Journées C.L.E.F.
GRANDE LOGE DE FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4090364
Date de dépôt :
13/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2024
Les Journées C.L.E.F. de GRANDE LOGE DE FRANCE

Présentation de la marque Les Journées C.L.E.F.

Déposée par voie électronique le 13 mai 2014 par l'association loi 1901 GRANDE LOGE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Journées C.L.E.F. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 GRANDE LOGE DE FRANCE domicilié(e) 8 RUE PUTEAUX - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 718 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANDE LOGE DE FRANCE, M. Marc HENRY domicilié(e) 8 RUE PUTEAUX - 75017 - PARIS - France.

La marque Les Journées C.L.E.F. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Journées C.L.E.F. est expirée depuis le 13 mai 2024.

GRANDE LOGE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GRANDS PRIX ACACIAS D'OR DE LA GRANDE LOGE DE FRANCE POUR L'ETHIQUE ET L'HUMANISME , Salon Maçonnique du Livre, 8 rue Puteaux , FRATERNITE ET HUMANISME , POINTS DE VUE INITIATIQUES , Loge Internationale de Recherche Marquis de la Fayette , GRANDE LOGE DE FRANCE 1728 1894 FRANCS-MACONS DE RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE , ESPACE CULTUREL DE LA FRANC-MACONNERIE INTERNATIONALE , Mère Loge Ecossaise , CPGLU , CPGLE


GRANDE LOGE DE FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901 - 8 RUE PUTEAUX - 75017 - PARIS - France - SIREN 784718678


GRANDE LOGE DE FRANCE, M. Marc HENRY - 8 RUE PUTEAUX - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Journaux ; prospectus ; brochures ;

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.