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Marques déposées par l'association loi 1901 GRANDE LOGE DE FRANCE
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Journées de la Culture, Littérature Et Franc-maçonnerie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Journées de la Culture, Littérature Et Franc-maçonnerie
GRANDE LOGE DE FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4090356
Date de dépôt :
13/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2024
Journées de la Culture, Littérature Et Franc-maçonnerie de GRANDE LOGE DE FRANCE

Présentation de la marque Journées de la Culture, Littérature Et Franc-maçonnerie

Déposée par voie électronique le 13 mai 2014 par l'association loi 1901 GRANDE LOGE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Journées de la Culture, Littérature Et Franc-maçonnerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 GRANDE LOGE DE FRANCE domicilié(e) 8 RUE PUTEAUX - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 718 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANDE LOGE DE FRANCE, M. Marc HENRY domicilié(e) 8 RUE PUTEAUX - 75017 - PARIS - France.

La marque Journées de la Culture, Littérature Et Franc-maçonnerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Journées de la Culture, Littérature Et Franc-maçonnerie est expirée depuis le 13 mai 2024.

GRANDE LOGE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GRANDS PRIX ACACIAS D'OR DE LA GRANDE LOGE DE FRANCE POUR L'ETHIQUE ET L'HUMANISME , Salon Maçonnique du Livre, 8 rue Puteaux , FRATERNITE ET HUMANISME , POINTS DE VUE INITIATIQUES , Loge Internationale de Recherche Marquis de la Fayette , GRANDE LOGE DE FRANCE 1728 1894 FRANCS-MACONS DE RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE , ESPACE CULTUREL DE LA FRANC-MACONNERIE INTERNATIONALE , Mère Loge Ecossaise , CPGLU , CPGLE


GRANDE LOGE DE FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901 - 8 RUE PUTEAUX - 75017 - PARIS - France - SIREN 784718678


GRANDE LOGE DE FRANCE, M. Marc HENRY - 8 RUE PUTEAUX - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Journaux ; prospectus ; brochures ;

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.