ICOM FM International Conference Of Masonic research lodges

Grande Loge de France, Association

Présentation de la marque ICOM FM International Conference Of Masonic research lodges

Déposée par voie électronique le 30 juin 2016 par la société Grande Loge de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICOM FM International Conference Of Masonic research lodges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la société Grande Loge de France domicilié(e) 8 rue Puteaux - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 718 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Lecour domicilié(e) 57 Allées Gambetta - 13001 - Marseille - France.

La marque ICOM FM International Conference Of Masonic research lodges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICOM FM International Conference Of Masonic research lodges arrivera à expiration en date du 30 juin 2026.

Grande Loge de France a également déposé les autres marques suivantes : GRANDS PRIX ACACIAS D'OR DE LA GRANDE LOGE DE FRANCE POUR L'ETHIQUE ET L'HUMANISME , Salon Maçonnique du Livre, 8 rue Puteaux , FRATERNITE ET HUMANISME , POINTS DE VUE INITIATIQUES , Loge Internationale de Recherche Marquis de la Fayette , GRANDE LOGE DE FRANCE 1728 1894 FRANCS-MACONS DE RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE , ESPACE CULTUREL DE LA FRANC-MACONNERIE INTERNATIONALE , Mère Loge Ecossaise , CPGLU , CPGLE