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Marques déposées par l'association loi 1901 GRANDE LOGE DE FRANCE
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GRANDE LOGE DE FRANCE - FRANCS-MACONS DE RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANDE LOGE DE FRANCE - FRANCS-MACONS DE RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE
GRANDE LOGE DE FRANCE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
95565931
Date de dépôt :
04/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2005

Présentation de la marque GRANDE LOGE DE FRANCE - FRANCS-MACONS DE RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE

Déposée le 4 avril 1995 par l'association loi 1901 GRANDE LOGE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANDE LOGE DE FRANCE - FRANCS-MACONS DE RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 GRANDE LOGE DE FRANCE domicilié(e) 8, RUE PUTEAUX - PARIS (17o) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANDE LOGE DE FRANCE - France.

La marque GRANDE LOGE DE FRANCE - FRANCS-MACONS DE RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDE LOGE DE FRANCE - FRANCS-MACONS DE RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE est expirée depuis le 4 avril 2005.

GRANDE LOGE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GRANDS PRIX ACACIAS D'OR DE LA GRANDE LOGE DE FRANCE POUR L'ETHIQUE ET L'HUMANISME , Salon Maçonnique du Livre, 8 rue Puteaux , FRATERNITE ET HUMANISME , POINTS DE VUE INITIATIQUES , Loge Internationale de Recherche Marquis de la Fayette , GRANDE LOGE DE FRANCE 1728 1894 FRANCS-MACONS DE RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE , ESPACE CULTUREL DE LA FRANC-MACONNERIE INTERNATIONALE , Mère Loge Ecossaise , CPGLU , CPGLE


GRANDE LOGE DE FRANCE ASSOCIATION LOI 1901 - 8, RUE PUTEAUX - PARIS (17o) - France


GRANDE LOGE DE FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

- Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie.Matériel d'instruction (à l'exception des appareils). - Agence de presse et d'informations. - Edition de livres, de revues Prêts de livres.Production de spectacles, de films.Location de films, d'enregistrements phonographiques.Organisation de colloques et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Réservation de places pour les spectacles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.