GRANDE LOGE DE FRANCE 1728 1894 FRANCS-MACONS DE RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur
GRANDE LOGE DE FRANCE 1728 1894 FRANCS-MACONS DE RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE
Grande Loge de France, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3714781
Date de dépôt :
21/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2030
Présentation de la marque GRANDE LOGE DE FRANCE 1728 1894 FRANCS-MACONS DE RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE
Déposée par voie électronique le 21 février 2010 par l'association loi 1901 Grande Loge de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GRANDE LOGE DE FRANCE 1728 1894 FRANCS-MACONS DE RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-12 du 26 mars 2010.
Le déposant est l'association loi 1901 Grande Loge de France domicilié(e) 8 rue Puteaux - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme LEO Béatrice domicilié(e) 8 rue Puteaux - 75017 - PARIS - France.
La marque GRANDE LOGE DE FRANCE 1728 1894 FRANCS-MACONS DE RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3714781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRANDE LOGE DE FRANCE 1728 1894 FRANCS-MACONS DE RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE arrivera à expiration en date du 21 février 2030.
Grande Loge de France, Association Loi 1901 - 8 rue Puteaux - 75017 - PARIS - France
Mme LEO Béatrice - 8 rue Puteaux - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2020 n°2737219 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-22
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; Papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation dans le domaine philosophique ; formation à la philosophie ; divertissement en relation avec une démarche philosophique ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation appliquées à une démarche philosophique. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs et notamment dans le domaine philosophique. Réservation de places de spectacles. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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