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Marques déposées par l'association loi 1901 Grande Loge de France
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Grande Loge
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grande Loge
Grande Loge de France, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3859166
Date de dépôt :
15/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2021
Grande Loge de Grande Loge de France

Présentation de la marque Grande Loge

Déposée le 15 septembre 2011 par l'association loi 1901 Grande Loge de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Grande Loge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Grande Loge de France domicilié(e) 8 rue de puteaux - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grande Loge de France domicilié(e) 8 rue de puteaux - 75017 - PARIS - France.

La marque Grande Loge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grande Loge est expirée depuis le 15 septembre 2021.

Grande Loge de France a également déposé les autres marques suivantes : GRANDS PRIX ACACIAS D'OR DE LA GRANDE LOGE DE FRANCE POUR L'ETHIQUE ET L'HUMANISME , Salon Maçonnique du Livre, 8 rue Puteaux , FRATERNITE ET HUMANISME , POINTS DE VUE INITIATIQUES , Loge Internationale de Recherche Marquis de la Fayette , GRANDE LOGE DE FRANCE 1728 1894 FRANCS-MACONS DE RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE , ESPACE CULTUREL DE LA FRANC-MACONNERIE INTERNATIONALE , Mère Loge Ecossaise , CPGLU , CPGLE


Grande Loge de France, Association loi 1901 - 8 rue de puteaux - 75017 - PARIS - France


Grande Loge de France - 8 rue de puteaux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.