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Marques déposées par Grande Loge de France
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Franc-Maçonnerie de la Grande Loge de France
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Franc-Maçonnerie de la Grande Loge de France
Grande Loge de France, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3529955
Date de dépôt :
10/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2027
Franc-Maçonnerie de la Grande Loge de France de Grande Loge de France

Présentation de la marque Franc-Maçonnerie de la Grande Loge de France

Déposée le 10 octobre 2007 par Grande Loge de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Franc-Maçonnerie de la Grande Loge de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-46 du 16 novembre 2007.

Le déposant est Grande Loge de France, Association loi de 1901 domicilié(e) 8 rue Puteaux - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRANDE LOGE DE FRANCE, M. VANNOUQUE Jean-Paul Joseph domicilié(e) 8 rue Puteaux - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Franc-Maçonnerie de la Grande Loge de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3529955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Franc-Maçonnerie de la Grande Loge de France arrivera à expiration en date du 10 juillet 2027.

Grande Loge de France a également déposé les autres marques suivantes : GRANDS PRIX ACACIAS D'OR DE LA GRANDE LOGE DE FRANCE POUR L'ETHIQUE ET L'HUMANISME , Salon Maçonnique du Livre, 8 rue Puteaux , FRATERNITE ET HUMANISME , Loge Internationale de Recherche Marquis de la Fayette , GRANDE LOGE DE FRANCE 1728 1894 FRANCS-MACONS DE RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE , ESPACE CULTUREL DE LA FRANC-MACONNERIE INTERNATIONALE , Mère Loge Ecossaise , CPGLU , CPGLE , Confédération des Grandes Loges d'Afrique de Rite Ecossais Ancien et Accepté


Grande Loge de France, Association loi de 1901 - 8 rue Puteaux - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


GRANDE LOGE DE FRANCE, M. VANNOUQUE Jean-Paul Joseph - 8 rue Puteaux - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2017 n°2654224 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-07-10

Publication de livres ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.