Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Grande Loge de France
/
ESPACE CULTUREL DE LA FRANC-MACONNERIE INTERNATIONALE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ESPACE CULTUREL DE LA FRANC-MACONNERIE INTERNATIONALE
Grande Loge de France, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3716427
Date de dépôt :
25/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2030
ESPACE CULTUREL DE LA FRANC-MACONNERIE INTERNATIONALE de Grande Loge de France

Présentation de la marque ESPACE CULTUREL DE LA FRANC-MACONNERIE INTERNATIONALE

Déposée le 25 février 2010 par l'association loi 1901 Grande Loge de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE CULTUREL DE LA FRANC-MACONNERIE INTERNATIONALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Grande Loge de France domicilié(e) 8 rue Puteaux - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme LEO Béatrice domicilié(e) 8 rue Puteaux - 75017 - PARIS - France.

La marque ESPACE CULTUREL DE LA FRANC-MACONNERIE INTERNATIONALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3716427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPACE CULTUREL DE LA FRANC-MACONNERIE INTERNATIONALE arrivera à expiration en date du 25 février 2030.

Grande Loge de France a également déposé les autres marques suivantes : GRANDS PRIX ACACIAS D'OR DE LA GRANDE LOGE DE FRANCE POUR L'ETHIQUE ET L'HUMANISME , Salon Maçonnique du Livre, 8 rue Puteaux , FRATERNITE ET HUMANISME , POINTS DE VUE INITIATIQUES , Loge Internationale de Recherche Marquis de la Fayette , GRANDE LOGE DE FRANCE 1728 1894 FRANCS-MACONS DE RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE , Mère Loge Ecossaise , CPGLU , CPGLE , Confédération des Grandes Loges d'Afrique de Rite Ecossais Ancien et Accepté


Grande Loge de France, Association Loi 1901 - 8 rue Puteaux - 75017 - PARIS - France


Mme LEO Béatrice - 8 rue Puteaux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2020 n°2737204 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-22

Formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.