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Marques déposées par GRANDE LOGE DE FRANCE
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Confédération Paneuropéenne des Grandes Loges d'Europe de Rite Ecossais Ancien et Accepté
Demande publiée - Marque en non vigueur

Confédération Paneuropéenne des Grandes Loges d'Europe de Rite Ecossais Ancien et Accepté
GRANDE LOGE DE FRANCE

Numéro de dépôt :
4685580
Date de dépôt :
25/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2030
Confédération Paneuropéenne des Grandes Loges d\'Europe de Rite Ecossais Ancien et Accepté de GRANDE LOGE DE FRANCE

Présentation de la marque Confédération Paneuropéenne des Grandes Loges d'Europe de Rite Ecossais Ancien et Accepté

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2020 par GRANDE LOGE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Confédération Paneuropéenne des Grandes Loges d'Europe de Rite Ecossais Ancien et Accepté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-42 du 16 octobre 2020. .

Le déposant est GRANDE LOGE DE FRANCE domicilié(e) 8 RUE PUTEAUX - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANDE LOGE DE FRANCE, Monsieur MAURICE ROCCHIA domicilié(e) 8 RUE PUTEAUX - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

GRANDE LOGE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GRANDS PRIX ACACIAS D'OR DE LA GRANDE LOGE DE FRANCE POUR L'ETHIQUE ET L'HUMANISME , Salon Maçonnique du Livre, 8 rue Puteaux , FRATERNITE ET HUMANISME , Loge Internationale de Recherche Marquis de la Fayette , GRANDE LOGE DE FRANCE 1728 1894 FRANCS-MACONS DE RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE , ESPACE CULTUREL DE LA FRANC-MACONNERIE INTERNATIONALE , Mère Loge Ecossaise , CPGLU , CPGLE , Confédération des Grandes Loges d'Afrique de Rite Ecossais Ancien et Accepté


GRANDE LOGE DE FRANCE - 8 RUE PUTEAUX - 75017 - PARIS - France


GRANDE LOGE DE FRANCE, Monsieur MAURICE ROCCHIA - 8 RUE PUTEAUX - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.