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Marques déposées par l'association loi 1901 GRANDE LOGE DE FRANCE
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Confédération des Grandes Loges d'Afrique de Rite Ecossais Ancien et Accepté
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Confédération des Grandes Loges d'Afrique de Rite Ecossais Ancien et Accepté
GRANDE LOGE DE FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4363148
Date de dépôt :
22/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2027
Confédération des Grandes Loges d\'Afrique de Rite Ecossais Ancien et Accepté de GRANDE LOGE DE FRANCE

Présentation de la marque Confédération des Grandes Loges d'Afrique de Rite Ecossais Ancien et Accepté

Déposée par voie électronique le 22 mai 2017 par l'association loi 1901 GRANDE LOGE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Confédération des Grandes Loges d'Afrique de Rite Ecossais Ancien et Accepté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 GRANDE LOGE DE FRANCE domicilié(e) 8 RUE PUTEAUX - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 718 678 000 13 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANDE LOGE DE FRANCE, Mme. BEATRICE LEO domicilié(e) 8 RUE PUTEAUX - 75017 - PARIS - France.

La marque Confédération des Grandes Loges d'Afrique de Rite Ecossais Ancien et Accepté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confédération des Grandes Loges d'Afrique de Rite Ecossais Ancien et Accepté arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.

GRANDE LOGE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GRANDS PRIX ACACIAS D'OR DE LA GRANDE LOGE DE FRANCE POUR L'ETHIQUE ET L'HUMANISME , Salon Maçonnique du Livre, 8 rue Puteaux , FRATERNITE ET HUMANISME , POINTS DE VUE INITIATIQUES , Loge Internationale de Recherche Marquis de la Fayette , GRANDE LOGE DE FRANCE 1728 1894 FRANCS-MACONS DE RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE , ESPACE CULTUREL DE LA FRANC-MACONNERIE INTERNATIONALE , Mère Loge Ecossaise , CPGLU , CPGLE


GRANDE LOGE DE FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901 - 8 RUE PUTEAUX - 75017 - PARIS - France - SIREN 78471867800013


GRANDE LOGE DE FRANCE, Mme. BEATRICE LEO - 8 RUE PUTEAUX - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.