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Marques déposées par l'association loi 1901 Grande Loge de France
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Centre Culturel de la Franc Maçonnerie Internationale
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Centre Culturel de la Franc Maçonnerie Internationale
Grande Loge de France, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3694391
Date de dépôt :
27/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2029
Centre Culturel de la Franc Maçonnerie Internationale de Grande Loge de France

Présentation de la marque Centre Culturel de la Franc Maçonnerie Internationale

Déposée le 27 novembre 2009 par l'association loi 1901 Grande Loge de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Centre Culturel de la Franc Maçonnerie Internationale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-53 du 31 décembre 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 Grande Loge de France domicilié(e) 8 rue Puteaux - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRANDE LOGE DE FRANCE, M. ROCCHIA Maurice domicilié(e) 8 rue Puteaux - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Centre Culturel de la Franc Maçonnerie Internationale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3694391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Centre Culturel de la Franc Maçonnerie Internationale arrivera à expiration en date du 27 novembre 2029.

Grande Loge de France a également déposé les autres marques suivantes : GRANDS PRIX ACACIAS D'OR DE LA GRANDE LOGE DE FRANCE POUR L'ETHIQUE ET L'HUMANISME , Salon Maçonnique du Livre, 8 rue Puteaux , FRATERNITE ET HUMANISME , POINTS DE VUE INITIATIQUES , Loge Internationale de Recherche Marquis de la Fayette , GRANDE LOGE DE FRANCE 1728 1894 FRANCS-MACONS DE RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE , ESPACE CULTUREL DE LA FRANC-MACONNERIE INTERNATIONALE , Mère Loge Ecossaise , CPGLU , CPGLE


Grande Loge de France, Association loi 1901 - 8 rue Puteaux - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


GRANDE LOGE DE FRANCE, M. ROCCHIA Maurice - 8 rue Puteaux - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2019 n°2730986 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2019-11-19

Formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.