Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACACIAS DE LIBERTE EGALITE FRATERNITE ARTS CULTURE SOCIETE
GRANDE LOGE DE FRANCE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3783343
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2020
ACACIAS DE LIBERTE EGALITE FRATERNITE ARTS CULTURE SOCIETE de GRANDE LOGE DE FRANCE

Présentation de la marque ACACIAS DE LIBERTE EGALITE FRATERNITE ARTS CULTURE SOCIETE

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2010 par GRANDE LOGE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACACIAS DE LIBERTE EGALITE FRATERNITE ARTS CULTURE SOCIETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est GRANDE LOGE DE FRANCE, ASSOCIATION domicilié(e) 8 RUE PUTEAUX - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANDE LOGE DE FRANCE domicilié(e) 8 RUE PUTEAUX - 75017 - PARIS - France.

La marque ACACIAS DE LIBERTE EGALITE FRATERNITE ARTS CULTURE SOCIETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACACIAS DE LIBERTE EGALITE FRATERNITE ARTS CULTURE SOCIETE est expirée depuis le 19 novembre 2020.

GRANDE LOGE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GRANDS PRIX ACACIAS D'OR DE LA GRANDE LOGE DE FRANCE POUR L'ETHIQUE ET L'HUMANISME , Salon Maçonnique du Livre, 8 rue Puteaux , FRATERNITE ET HUMANISME , Loge Internationale de Recherche Marquis de la Fayette , GRANDE LOGE DE FRANCE 1728 1894 FRANCS-MACONS DE RITE ECOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTE , ESPACE CULTUREL DE LA FRANC-MACONNERIE INTERNATIONALE , Mère Loge Ecossaise , CPGLU , CPGLE , Confédération des Grandes Loges d'Afrique de Rite Ecossais Ancien et Accepté


GRANDE LOGE DE FRANCE, ASSOCIATION - 8 RUE PUTEAUX - 75017 - PARIS - France


GRANDE LOGE DE FRANCE - 8 RUE PUTEAUX - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.