Marque enregistrée - Marque en non vigueur
UN SAPIN
Numéro de dépôt :
925975
Date de dépôt :
12/03/1975
Lieu de dépôt :
Besancon
Présentation de la marque UN SAPIN
Déposée le 12 mars 1975 par Grande Distillerie des Fils d'Emile Pernot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Besancon), la marque française « UN SAPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque UN SAPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque UN SAPIN est expirée depuis le 12 mars 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-464