Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEET ORANGE
GRANDE DISTILLERIE ALSACIENNE CONFIDENTIA J.A.M.F. S.A.

Numéro de dépôt :
1547631
Date de dépôt :
30/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
30/10/1997
SWEET ORANGE de GRANDE DISTILLERIE ALSACIENNE CONFIDENTIA J.A.M.F

Présentation de la marque SWEET ORANGE

Déposée le 30 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) GRANDE DISTILLERIE ALSACIENNE CONFIDENTIA J.A.M.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « SWEET ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDE DISTILLERIE ALSACIENNE CONFIDENTIA J.A.M.F domicilié(e) 8 rue des Prés. Kirrwiller, 67330 BOUXWILLER - France.

La marque SWEET ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET ORANGE est expirée depuis le 30 octobre 1997.

GRANDE DISTILLERIE ALSACIENNE CONFIDENTIA J.A.M.F a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PERE NORMAN , SWEET ORANGE , COGNAC NAPOLEON , ST ARBOGAST , CONFIDENTIA JAMF , SAVEUR SUZANNE , GRAND MONSIEUR , HELFRICH S BOUQUET , FINESSE MARIA


GRANDE DISTILLERIE ALSACIENNE CONFIDENTIA J.A.M.F. S.A. - 8 rue des Prés. Kirrwiller, 67330 BOUXWILLER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Spiritueux et liqueurs