Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEET ORANGE
GRANDE DISTILLERIE ALSACIENNE CONFIDENTIA J.A.M.F. S.A.

Numéro de dépôt :
1024175
Date de dépôt :
17/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SWEET ORANGE

Déposée le 17 octobre 1977 par la Société Anonyme (SA) GRANDE DISTILLERIE ALSACIENNE CONFIDENTIA J.A.M.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SWEET ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDE DISTILLERIE ALSACIENNE CONFIDENTIA J.A.M.F domicilié(e) 67330 KIRRWILLER - France.

La marque SWEET ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SWEET ORANGE est expirée depuis le 17 octobre 1987.

GRANDE DISTILLERIE ALSACIENNE CONFIDENTIA J.A.M.F a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PERE NORMAN , COGNAC NAPOLEON , ST ARBOGAST , CONFIDENTIA JAMF , SAVEUR SUZANNE , GRAND MONSIEUR , HELFRICH S BOUQUET , FINESSE MARIA , GERSAC


GRANDE DISTILLERIE ALSACIENNE CONFIDENTIA J.A.M.F. S.A. - 67330 KIRRWILLER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-009

Spiritueux, liqueurs.