Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL MIST OVER 12 YEARS
GRANDE DISTILLERIE ALSACIENNE CONFIDENTIA J.A.M.F. (S.A.) KIRRWILLER 67330 BOUXWILLER.

Numéro de dépôt :
1155049
Date de dépôt :
19/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ROYAL MIST OVER 12 YEARS de GRANDE DISTILLERIE ALSACIENNE CONFIDENTIA J.A.M.F. KIRRWILLER 67330 BOUXWILLER

Présentation de la marque ROYAL MIST OVER 12 YEARS

Déposée le 19 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) GRANDE DISTILLERIE ALSACIENNE CONFIDENTIA J.A.M.F. KIRRWILLER 67330 BOUXWILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL MIST OVER 12 YEARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDE DISTILLERIE ALSACIENNE CONFIDENTIA J.A.M.F. KIRRWILLER 67330 BOUXWILLER - France.

La marque ROYAL MIST OVER 12 YEARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROYAL MIST OVER 12 YEARS est expirée depuis le 19 novembre 1990.

GRANDE DISTILLERIE ALSACIENNE CONFIDENTIA J.A.M.F. KIRRWILLER 67330 BOUXWILLER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PERE NORMAN , SWEET ORANGE , COGNAC NAPOLEON , ST ARBOGAST , CONFIDENTIA JAMF , SAVEUR SUZANNE , GRAND MONSIEUR , HELFRICH S BOUQUET , FINESSE MARIA


GRANDE DISTILLERIE ALSACIENNE CONFIDENTIA J.A.M.F. (S.A.) KIRRWILLER 67330 BOUXWILLER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-16

WHISKY.