ROYAL MIST OVER 12 YEARS
Présentation de la marque ROYAL MIST OVER 12 YEARS
Déposée le 19 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) GRANDE DISTILLERIE ALSACIENNE CONFIDENTIA J.A.M.F. KIRRWILLER 67330 BOUXWILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL MIST OVER 12 YEARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ROYAL MIST OVER 12 YEARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROYAL MIST OVER 12 YEARS est expirée depuis le 19 novembre 1990.
GRANDE DISTILLERIE ALSACIENNE CONFIDENTIA J.A.M.F. KIRRWILLER 67330 BOUXWILLER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-16