Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERE NORMAN
Grande Distillerie Alsacienne CONFIDENTIA J.A.M.F., (S.A.), Kirrwiller 67330 BOUXWILLER.

Numéro de dépôt :
1191633
Date de dépôt :
07/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/1992
PERE NORMAN de Grande Distillerie Alsacienne CONFIDENTIA J.A.M.F

Présentation de la marque PERE NORMAN

Déposée le 7 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) Grande Distillerie Alsacienne CONFIDENTIA J.A.M.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERE NORMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Grande Distillerie Alsacienne CONFIDENTIA J.A.M.F - France.

La marque PERE NORMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191633.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERE NORMAN est expirée depuis le 7 janvier 1992.

Grande Distillerie Alsacienne CONFIDENTIA J.A.M.F a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SWEET ORANGE , COGNAC NAPOLEON , ST ARBOGAST , CONFIDENTIA JAMF , SAVEUR SUZANNE , GRAND MONSIEUR , HELFRICH S BOUQUET , FINESSE MARIA , GERSAC


Grande Distillerie Alsacienne CONFIDENTIA J.A.M.F., (S.A.), Kirrwiller 67330 BOUXWILLER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Calvados.