Marque renouvelée - Marque en non vigueur
1804
Numéro de dépôt :
1028520
Date de dépôt :
13/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque 1804
Déposée le 13 décembre 1977 par GRANDE DISTILLERIE ALSACIENNE CONFIDENTIA J.A.M.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « 1804 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 1804 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1028520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque 1804 est expirée depuis le 13 décembre 1987.
GRANDE DISTILLERIE ALSACIENNE CONFIDENTIA J.A.M.F a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-017