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Marques déposées par GRANDE CONFRERIE DU CASSOULET DE CASTELNAUDARY
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GRANDE CONFRERIE DU CASSOULET DE CASTELNAUDARY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRANDE CONFRERIE DU CASSOULET DE CASTELNAUDARY
GRANDE CONFRERIE DU CASSOULET DE CASTELNAUDARY

Numéro de dépôt :
4581304
Date de dépôt :
12/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2029
GRANDE CONFRERIE DU CASSOULET DE CASTELNAUDARY de GRANDE CONFRERIE DU CASSOULET DE CASTELNAUDARY

Présentation de la marque GRANDE CONFRERIE DU CASSOULET DE CASTELNAUDARY

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2019 par GRANDE CONFRERIE DU CASSOULET DE CASTELNAUDARY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRANDE CONFRERIE DU CASSOULET DE CASTELNAUDARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est GRANDE CONFRERIE DU CASSOULET DE CASTELNAUDARY domicilié(e) 1 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 11400 - CASTELNAUDARY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP AVOCATS CABEE BIVER SPANGHERO, Madame Marine SPANGHERO domicilié(e) 12 rue du Palais - 11000 - CARCASSONNE - France.

La marque GRANDE CONFRERIE DU CASSOULET DE CASTELNAUDARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 31 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDE CONFRERIE DU CASSOULET DE CASTELNAUDARY arrivera à expiration en date du 12 septembre 2029.


GRANDE CONFRERIE DU CASSOULET DE CASTELNAUDARY - 1 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 11400 - CASTELNAUDARY - France


SCP AVOCATS CABEE BIVER SPANGHERO, Madame Marine SPANGHERO - 12 rue du Palais - 11000 - CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; clichés ;

Viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande et de légumes; plats cuisinés à base de viande et de légumes ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; diffusion d'annonces publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente et la promotion commerciale; organisation d'exposition, de réunions et de dégustations à buts commerciaux ou de publicité ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.