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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDE BRASSERIE MODERNE
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ORLAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORLAND
GRANDE BRASSERIE MODERNE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97662771
Date de dépôt :
04/02/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2007

Présentation de la marque ORLAND

Déposée le 4 février 1997 par la Société Anonyme (SA) GRANDE BRASSERIE MODERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDE BRASSERIE MODERNE domicilié(e) 3 Quai d'Anvers, 59100 ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque ORLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORLAND est expirée depuis le 4 février 2007.

GRANDE BRASSERIE MODERNE a également déposé les autres marques suivantes : TERKEN , MODERNE GBM , SUPER 49 GBM , PRIMUS , ARCHI -PORTER , PILSHEIM GBM , SALVA GBM , ARCHI PORTER , UPSTAAL , HENRI VERCAEMPT


GRANDE BRASSERIE MODERNE Société Anonyme - 3 Quai d'Anvers, 59100 ROUBAIX - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29

Inscription le 8 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382936 - Publication au BOPI 2003-12-08

Inscription le 24 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°274361 - Publication au BOPI 1999-03-24

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

- Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (a l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops