Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTEL
GRANDE BRASSERIE DES ENFANTS DE GAYANT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1561009
Date de dépôt :
20/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1999

Présentation de la marque PASTEL

Déposée le 20 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) GRANDE BRASSERIE DES ENFANTS DE GAYANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDE BRASSERIE DES ENFANTS DE GAYANT domicilié(e) 63, faubourg de Paris, 59500 DOUAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque PASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTEL est expirée depuis le 20 novembre 1999.

GRANDE BRASSERIE DES ENFANTS DE GAYANT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SAINT AME , SERVAL'S , SAAZ , DOUBLE BLONDE , SERVAL'S , GAYANT , BRASSERIE ANDRE BOCK GAYANT , BLACK BEER , CAFE CREME


GRANDE BRASSERIE DES ENFANTS DE GAYANT, société anonyme - 63, faubourg de Paris, 59500 DOUAI - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Bières blondes, brunes et rousses; ale et porter