PASTEL
Présentation de la marque PASTEL
Déposée le 20 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) GRANDE BRASSERIE DES ENFANTS DE GAYANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTEL est expirée depuis le 20 novembre 1999.
GRANDE BRASSERIE DES ENFANTS DE GAYANT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18