DELTA
Présentation de la marque DELTA
Déposée le 22 août 1984 par la Société Anonyme (SA) GRANDE BRASSERIE DES ENFANTS DE GAYANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282453.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA est expirée depuis le 22 août 1994.
GRANDE BRASSERIE DES ENFANTS DE GAYANT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04