Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA
GRANDE BRASSERIE DES ENFANTS DE GAYANT, société anonyme, 11, Faubourg de Paris, 59509 DOUAI.

Numéro de dépôt :
1282453
Date de dépôt :
22/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/1994
DELTA de GRANDE BRASSERIE DES ENFANTS DE GAYANT

Présentation de la marque DELTA

Déposée le 22 août 1984 par la Société Anonyme (SA) GRANDE BRASSERIE DES ENFANTS DE GAYANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDE BRASSERIE DES ENFANTS DE GAYANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282453.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA est expirée depuis le 22 août 1994.

GRANDE BRASSERIE DES ENFANTS DE GAYANT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SAINT AME , SERVAL'S , SAAZ , DOUBLE BLONDE , SERVAL'S , GAYANT , BRASSERIE ANDRE BOCK GAYANT , BLACK BEER , PASTEL


GRANDE BRASSERIE DES ENFANTS DE GAYANT, société anonyme, 11, Faubourg de Paris, 59509 DOUAI. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04

Bières.