Marque renouvelée - Marque en non vigueur

[TUSS]
GRANDE BRASSERIE DE LA PATRIE SCHUTZENBERGER & CIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95572464
Date de dépôt :
17/05/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2015

Présentation de la marque [TUSS]

Déposée le 17 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) GRANDE BRASSERIE DE LA PATRIE SCHUTZENBERGER & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « [TUSS] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDE BRASSERIE DE LA PATRIE SCHUTZENBERGER & CIE domicilié(e) 8 rue de la Patrie,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2289502) - 67300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 827 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2289502) - 67080 - France.

La marque [TUSS] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque [TUSS] est expirée depuis le 17 mai 2015.

GRANDE BRASSERIE DE LA PATRIE SCHUTZENBERGER & CIE a également déposé les autres marques suivantes : PILS SCHUTZ , SCHUTZ 2000 , PILS- SCHUTZ , SCHUTZENBERGER , SCHUTZ , PATRIATOR , SCHILIG , SCHUTZENBRAU , PATRIE , TUTZ


GRANDE BRASSERIE DE LA PATRIE SCHUTZENBERGER & CIE Société Anonyme - 8 rue de la Patrie,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2289502) - 67300 - France - SIREN 558503827


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2289502) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 2005 n°2289502 - Publication au BOPI 2005-05-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-44

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

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