Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIMOUSSE
GRANDE BRASSERIE DE LA PATRIE SCHUTZENBERGER & CIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95600132
Date de dépôt :
24/11/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2005

Présentation de la marque LIMOUSSE

Déposée le 24 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) GRANDE BRASSERIE DE LA PATRIE SCHUTZENBERGER & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDE BRASSERIE DE LA PATRIE SCHUTZENBERGER & CIE domicilié(e) 8 rue de la Patrie, 67300 SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque LIMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIMOUSSE est expirée depuis le 24 novembre 2005.

GRANDE BRASSERIE DE LA PATRIE SCHUTZENBERGER & CIE a également déposé les autres marques suivantes : PILS SCHUTZ , SCHUTZ 2000 , PILS- SCHUTZ , [TUSS] , SCHUTZENBERGER , SCHUTZ , PATRIATOR , SCHILIG , SCHUTZENBRAU , PATRIE


GRANDE BRASSERIE DE LA PATRIE SCHUTZENBERGER & CIE (Société Anonyme) - 8 rue de la Patrie, 67300 SCHILTIGHEIM - France - SIREN 558503827


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Limonades, sodas, boissons aromatisées aux extraits de végétaux, eaux gazeuses et gazéifiées