Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEDAN
Numéro de dépôt :
1083705
Date de dépôt :
25/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SEDAN
Déposée le 25 juillet 1978 par GRANDE BRASSERIE ARDENNAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1083705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SEDAN est expirée depuis le 25 juillet 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-034