Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOTT
GRANDE BRASSERIE ALSACIENNE D'ADELSHOFFEN

Numéro de dépôt :
92407040
Date de dépôt :
20/02/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2002

Présentation de la marque SCOTT

Déposée le 20 février 1992 par la société GRANDE BRASSERIE ALSACIENNE D'ADELSHOFFEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la société GRANDE BRASSERIE ALSACIENNE D'ADELSHOFFEN domicilié(e) 87, route de Bischwiller, 67300 SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 520 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOTT est expirée depuis le 20 février 2002.

GRANDE BRASSERIE ALSACIENNE D'ADELSHOFFEN a également déposé les autres marques suivantes : LE SAVOIR FAIRE D'AUTREFOIS , ADELMOUSS , MUNSTERBRAU , ADELGOLD , AU MALT A WHISKY , SIDNEY , RHEINGOLD , BIERE D ADELSHOFFEN , ADELSCOTT , ADELSHOFFEN


GRANDE BRASSERIE ALSACIENNE D'ADELSHOFFEN - 87, route de Bischwiller, 67300 SCHILTIGHEIM - France - SIREN 300520251


CABINET DEGRET - France


Inscription le 27 décembre 1999 - Changement de dénomination n°292372 - Publication au BOPI 1999-12-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-07

Inscription le 26 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°288032 - Publication au BOPI 1999-10-26

Inscription le 6 avril 1999 - Changement de dénomination n°275230 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275226 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275229 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 12 janvier 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°153474 - Publication au BOPI 1993-01-12

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Bières au malt à whisky écossais; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons