SCOTT
Présentation de la marque SCOTT
Déposée le 20 février 1992 par la société GRANDE BRASSERIE ALSACIENNE D'ADELSHOFFEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOTT est expirée depuis le 20 février 2002.
GRANDE BRASSERIE ALSACIENNE D'ADELSHOFFEN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 décembre 1999 - Changement de dénomination n°292372 - Publication au BOPI 1999-12-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-07
Inscription le 26 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°288032 - Publication au BOPI 1999-10-26
Inscription le 6 avril 1999 - Changement de dénomination n°275230 - Publication au BOPI 1999-04-06
Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275226 - Publication au BOPI 1999-04-06
Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275229 - Publication au BOPI 1999-04-06
Inscription le 12 janvier 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°153474 - Publication au BOPI 1993-01-12
Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09