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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDE BRASSERIE ALSACIENNE D'ADELSHOFFEN
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ROYALE ALSACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYALE ALSACE
GRANDE BRASSERIE ALSACIENNE D'ADELSHOFFEN (S.A.)

Numéro de dépôt :
1244428
Date de dépôt :
02/09/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/09/2003

Présentation de la marque ROYALE ALSACE

Déposée le 2 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) GRANDE BRASSERIE ALSACIENNE D'ADELSHOFFEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYALE ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDE BRASSERIE ALSACIENNE D'ADELSHOFFEN domicilié(e) 87 route de Bischwiller, 67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2022637) - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 520 251 .

La marque ROYALE ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYALE ALSACE est expirée depuis le 2 septembre 2003.

GRANDE BRASSERIE ALSACIENNE D'ADELSHOFFEN a également déposé les autres marques suivantes : LE SAVOIR FAIRE D'AUTREFOIS , ADELMOUSS , MUNSTERBRAU , ADELGOLD , AU MALT A WHISKY , SIDNEY , RHEINGOLD , BIERE D ADELSHOFFEN , ADELSCOTT , ADELSHOFFEN


GRANDE BRASSERIE ALSACIENNE D'ADELSHOFFEN (S.A.) - 87 route de Bischwiller, 67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2022637) - France - SIREN 300520251


Renouvellement sans limitation le 27 août 1993 n°2022637 - Publication au BOPI 1993-08-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Inscription le 2 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373383 - Publication au BOPI 2003-07-02

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275228 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275226 - Publication au BOPI 1999-04-06

Des bières d'Alsace.