(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) GRANDE BRASSERIE ALSACIENNE D'ADELSHOFFEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566573.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 avril 2005.
GRANDE BRASSERIE ALSACIENNE D'ADELSHOFFEN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 décembre 1999 - Changement de dénomination n°292372 - Publication au BOPI 1999-12-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37
Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275226 - Publication au BOPI 1999-04-06
Inscription le 26 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°288032 - Publication au BOPI 1999-10-26
Inscription le 6 avril 1999 - Changement de dénomination n°275230 - Publication au BOPI 1999-04-06
Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275229 - Publication au BOPI 1999-04-06
Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19