Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP'ADEL
GRANDE BRASSERIE ALSACIENNE D'ADELSHOFFEN (S.A.)

Numéro de dépôt :
94549840
Date de dépôt :
15/12/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2004

Présentation de la marque CAP'ADEL

Déposée le 15 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) GRANDE BRASSERIE ALSACIENNE D'ADELSHOFFEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP'ADEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDE BRASSERIE ALSACIENNE D'ADELSHOFFEN domicilié(e) 87 route de Bischwiller, 67300 SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 520 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque CAP'ADEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP'ADEL est expirée depuis le 15 décembre 2004.

GRANDE BRASSERIE ALSACIENNE D'ADELSHOFFEN a également déposé les autres marques suivantes : LE SAVOIR FAIRE D'AUTREFOIS , ADELMOUSS , MUNSTERBRAU , ADELGOLD , AU MALT A WHISKY , SIDNEY , RHEINGOLD , BIERE D ADELSHOFFEN , ADELSCOTT , ADELSHOFFEN


GRANDE BRASSERIE ALSACIENNE D'ADELSHOFFEN (S.A.) - 87 route de Bischwiller, 67300 SCHILTIGHEIM - France - SIREN 300520251


CABINET NUSS - France


Inscription le 27 décembre 1999 - Changement de dénomination n°292372 - Publication au BOPI 1999-12-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275226 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 26 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°288032 - Publication au BOPI 1999-10-26

Inscription le 6 avril 1999 - Changement de dénomination n°275230 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275229 - Publication au BOPI 1999-04-06

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Bières en tous genres; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Bar, restauration, hôtellerie.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.