Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M'BLANC BIO BIO FRAIS FRUITS & LÉGUMES et PRODUITS BIO
M. grandchamp philippe

Numéro de dépôt :
3917936
Date de dépôt :
04/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2022
M\'BLANC BIO BIO FRAIS FRUITS & LÉGUMES et PRODUITS BIO de grandchamp philippe

Présentation de la marque M'BLANC BIO BIO FRAIS FRUITS & LÉGUMES et PRODUITS BIO

Déposée le 4 mai 2012 par monsieur grandchamp philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M'BLANC BIO BIO FRAIS FRUITS & LÉGUMES et PRODUITS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est monsieur grandchamp philippe domicilié(e) 6 route de lathoy - 74160 - SAINT JULIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. grandchamp philippe domicilié(e) 6 route de lathoy - 74160 - SAINT JULIEN - France.

La marque M'BLANC BIO BIO FRAIS FRUITS & LÉGUMES et PRODUITS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M'BLANC BIO BIO FRAIS FRUITS & LÉGUMES et PRODUITS BIO est expirée depuis le 4 mai 2022.

grandchamp philippe a également déposé les autres marques suivantes : Mt BLANC FRAIS , GRAND BIO FRAIS , BioFrais LA PASSION DU BIO , LEMAN BIO , Petit Bio LA PASSION DU BIO


M. grandchamp philippe - 6 route de lathoy - 74160 - SAINT JULIEN - France


M. grandchamp philippe - 6 route de lathoy - 74160 - SAINT JULIEN - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 9 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790696 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-07-09

Inscription le 22 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791201 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.