Présentation de la marque BioFrais LA PASSION DU BIO
Déposée le 26 décembre 2016 par monsieur GRANDCHAMP philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BioFrais LA PASSION DU BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-03 du 20 janvier 2017.
Le déposant est monsieur GRANDCHAMP philippe domicilié(e) 6 route de lathoy - 74160 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GRANDCHAMP philippe domicilié(e) 6 RUE de lathoy - 74160 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS - France.
La marque BioFrais LA PASSION DU BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. GRANDCHAMP philippe - 6 route de lathoy - 74160 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS - France
M. GRANDCHAMP philippe - 6 RUE de lathoy - 74160 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS - France
Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03
Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Inscription le 29 décembre 2017 - Concession de licence n°714201 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-29
Inscription le 29 décembre 2017 - Concession de licence n°714200 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-29
Inscription le 28 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713809 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28
Inscription le 27 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786181 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-27
Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.
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