CHATEAU DES BAUMELLES
Présentation de la marque CHATEAU DES BAUMELLES
Déposée le 5 novembre 1991 par GRAND Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DES BAUMELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU DES BAUMELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DES BAUMELLES est expirée depuis le 5 novembre 2021.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2001 n°2209651 - Publication au BOPI 2001-11-05
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2011 n°2485698 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-11-30