Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND TERROIR
/
Rosé Terrasse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rosé Terrasse
GRAND TERROIR, SAS

Numéro de dépôt :
4032449
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2023
Rosé Terrasse de GRAND TERROIR

Présentation de la marque Rosé Terrasse

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND TERROIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rosé Terrasse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND TERROIR domicilié(e) 3 AVENUE DE LA DEVEZE - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 751 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAND TERROIR, M. CHARLES FAISANT domicilié(e) 3 AVENUE DE LA DEVEZE - 34500 - BEZIERS - France.

La marque Rosé Terrasse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rosé Terrasse est expirée depuis le 16 septembre 2023.

GRAND TERROIR a également déposé les autres marques suivantes : TERROIR SAUVAGE , JEAN GINER , Le Castel Noble , A R .TY. COLLECTION , ELEGIE , Baron Philippe de Roseli , Châtelet de Laffitte , Réserve des Tamaris , Réserve de l'Auzine , PRESTIGE DE NOS TERROIRS


GRAND TERROIR, SAS - 3 AVENUE DE LA DEVEZE - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 487751935


GRAND TERROIR, M. CHARLES FAISANT - 3 AVENUE DE LA DEVEZE - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.