ELEGIE
Présentation de la marque ELEGIE
Déposée par voie électronique le 6 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND TERROIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELEGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ELEGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEGIE est expirée depuis le 6 juin 2021.
GRAND TERROIR a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Inscription le 6 janvier 2012 - Retrait partiel n°566594 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-06