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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Grand Terroir
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Châtelet de Laffitte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Châtelet de Laffitte
Grand Terroir, SAS

Numéro de dépôt :
3852370
Date de dépôt :
10/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2021
Châtelet de Laffitte de Grand Terroir

Présentation de la marque Châtelet de Laffitte

Déposée le 10 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Grand Terroir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Châtelet de Laffitte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Grand Terroir domicilié(e) 3 Avenue de le Deveze - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grand Terroir domicilié(e) 3 Avenue de le Deveze - 34500 - BEZIERS - France.

La marque Châtelet de Laffitte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Châtelet de Laffitte est expirée depuis le 10 août 2021.

Grand Terroir a également déposé les autres marques suivantes : Rosé Terrasse , TERROIR SAUVAGE , JEAN GINER , Le Castel Noble , A R .TY. COLLECTION , ELEGIE , Baron Philippe de Roseli , Réserve des Tamaris , Réserve de l'Auzine , PRESTIGE DE NOS TERROIRS


Grand Terroir, SAS - 3 Avenue de le Deveze - 34500 - BEZIERS - France


Grand Terroir - 3 Avenue de le Deveze - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 7 mai 2012 - Rejet partiel n°575068 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-07

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;

Extraits ou essences alcooliques.