Marque enregistrée - Marque en vigueur

CÉPAGE DU MOIS
GRAND TERROIR, SAS

Numéro de dépôt :
4189350
Date de dépôt :
16/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/06/2025
CÉPAGE DU MOIS de GRAND TERROIR

Présentation de la marque CÉPAGE DU MOIS

Déposée le 16 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND TERROIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CÉPAGE DU MOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND TERROIR domicilié(e) 3 AVENUE DE LA DEVEZE - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 751 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAND TERROIR, Mle NEROU LEILA domicilié(e) 3 AVENUE DE LA DEVEZE - 34500 - BEZIERS - France.

La marque CÉPAGE DU MOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÉPAGE DU MOIS arrivera à expiration en date du 16 juin 2025.

GRAND TERROIR a également déposé les autres marques suivantes : Rosé Terrasse , TERROIR SAUVAGE , JEAN GINER , Le Castel Noble , A R .TY. COLLECTION , ELEGIE , Baron Philippe de Roseli , Châtelet de Laffitte , Réserve des Tamaris , Réserve de l'Auzine


GRAND TERROIR, SAS - 3 AVENUE DE LA DEVEZE - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 487751935


GRAND TERROIR, Mle NEROU LEILA - 3 AVENUE DE LA DEVEZE - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Cidres.