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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND TERROIR SUD OUEST
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TANGUY IX DUC DE MONTMILAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TANGUY IX DUC DE MONTMILAN
GRAND TERROIR SUD OUEST, SARL

Numéro de dépôt :
3925550
Date de dépôt :
08/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/06/2022
TANGUY IX DUC DE MONTMILAN de GRAND TERROIR SUD OUEST

Présentation de la marque TANGUY IX DUC DE MONTMILAN

Déposée le 8 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND TERROIR SUD OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TANGUY IX DUC DE MONTMILAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND TERROIR SUD OUEST domicilié(e) 3 Avenue de la Deveze - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAND TERROIR SUD OUEST, M. Frederic Galibert domicilié(e) 3 Avenue de la Deveze - 34500 - BEZIERS - France.

La marque TANGUY IX DUC DE MONTMILAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TANGUY IX DUC DE MONTMILAN est expirée depuis le 8 juin 2022.

GRAND TERROIR SUD OUEST a également déposé les autres marques suivantes : Le caprice de Solea , CHEMIN ST-JACQUES , Candio


GRAND TERROIR SUD OUEST, SARL - 3 Avenue de la Deveze - 34500 - BEZIERS - France


GRAND TERROIR SUD OUEST, M. Frederic Galibert - 3 Avenue de la Deveze - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.