Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GRAND TERROIR SUD OUEST
/
CHEMIN ST-JACQUES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHEMIN ST-JACQUES
GRAND TERROIR SUD OUEST

Numéro de dépôt :
4562127
Date de dépôt :
24/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2029
CHEMIN ST-JACQUES de GRAND TERROIR SUD OUEST

Présentation de la marque CHEMIN ST-JACQUES

Déposée par voie électronique le 24 juin 2019 par GRAND TERROIR SUD OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHEMIN ST-JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est GRAND TERROIR SUD OUEST domicilié(e) 208 CHEMIN DE DELMAS - 82000 - MONTAUBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame COLINE RIOU domicilié(e) 208 CHEMIN DE DELMAS - 82000 - MONTAUBAN - France.

La marque CHEMIN ST-JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4562127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMIN ST-JACQUES arrivera à expiration en date du 24 juin 2029.


GRAND TERROIR SUD OUEST - 208 CHEMIN DE DELMAS - 82000 - MONTAUBAN - France


Madame COLINE RIOU - 208 CHEMIN DE DELMAS - 82000 - MONTAUBAN - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Inscription le 5 décembre 2019 - Retrait partiel n°774683 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Inscription le 1 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°796745 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-01

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée  Limitation à l’appellation FRONTON.