Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame GRAND Sylvie
/
Mam'z'elle de Saumane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mam'z'elle de Saumane
Mme GRAND Sylvie, Agissant pour le compte de la société Grand Sylvie en cours de formation

Numéro de dépôt :
4088550
Date de dépôt :
24/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/04/2024
Mam\'z\'elle de Saumane de GRAND Sylvie

Présentation de la marque Mam'z'elle de Saumane

Déposée le 24 avril 2014 par madame GRAND Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Mam'z'elle de Saumane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est madame GRAND Sylvie domicilié(e) 168 chemin de la plantade, plan de saumane - 84800 - SAUMANE DE VAUCLUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GRAND Sylvie domicilié(e) 168 chemin de la plantade, plan de saumane - 84800 - SAUMANE DE VAUCLUSE - France.

La marque Mam'z'elle de Saumane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mam'z'elle de Saumane est expirée depuis le 24 avril 2024.


Mme GRAND Sylvie, Agissant pour le compte de la société Grand Sylvie en cours de formation - 168 chemin de la plantade, plan de saumane - 84800 - SAUMANE DE VAUCLUSE - France


Mme GRAND Sylvie - 168 chemin de la plantade, plan de saumane - 84800 - SAUMANE DE VAUCLUSE - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions.